Conditions Générales de Vente

 

 

Les ventes réalisées en ligne dans la boutique sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par l'acheteur implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous.

Les produits du Site sont vendus neufs à destination des clients pour leur usage personnel.

 

Article 1 : Modalités et Modification des Conditions Générales de Vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet titinuage.

 

Titinuage se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

 

Les articles mis en vente sur La Boutique sont présentés et détaillés de sorte que tout consommateur soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu'il souhaiterait acheter. Les photos qui illustrent le descriptif des articles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

 

Article 2 : Commandes

Vous pouvez passer vos commandes uniquement par Internet sur le site www.titinuage.fr . Tous les produits que vous pouvez mettre dans votre panier sont en stock dans notre boutique. Néanmoins, si en dépit de notre vigilance les produits s'avèrent indisponibles temporairement (rupture de stock, réédition, etc.) après votre commande, nous vous en informerons par e-mail et vous inviterons à annuler ou modifier votre commande. Si les produits s'avèrent indisponibles définitivement (épuisement du stock, fin de production, etc.) après commande, nous annulerons automatiquement votre commande et vous en informerons par e-mail.

 

Le client remplit sous sa seule responsabilité le bon de commande en ligne en précisant les références des produits choisis et leur quantité. Le client précisera également son nom et l’adresse de livraison.

 

Titinuage ne saurait être tenu responsable des conséquences en termes de retard ou d’impossibilité de livraison. Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du client seront à la charge exclusive du client.

Le client pourra vérifier le détail de sa commande et le prix total avant son envoi à titinuage. Le client a la possibilité de modifier, voire d’annuler sa commande avant son envoi à titinuage.

 

La commande ne sera définitive qu’après débit du compte bancaire du client en cas de paiement par carte bancaire sur le Site, du compte paypal en cas de paiement par paypal.

 

Titinuage se réserve le droit de refuser une commande si un litige de paiement est en cours avec le client ou si ce dernier n’a pas réglé une commande en cours.

 

Article 3 : Disponibilités

A réception de votre commande, nous vérifions la disponibilité du (ou des) produit(s) commandé(s). Les offres de produits et de prix sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site et dans la limite des stocks disponibles. Chaque produit est accompagné d’une fiche descriptive établie par la boutique. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de la commande, le client en sera informé par courriel selon son choix aux coordonnées indiquées sur le bon de commande. Si le compte bancaire du client a été débité, titinuage remboursera par virement bancaire le compte client.

 

Article 4 : Prix

titinuage se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués au moment de votre commande. Les prix de nos produits sont indiqués sur le site en euros, toutes taxes comprises, hors participation aux frais de traitement et d'expédition

La livraison du produit n’inclut aucune prestation d’installation du produit ni d’obligation de reprise de l’ancien produit. Le produit demeure la propriété de titinuage jusqu'au complet encaissement du prix par titnuage.

 

Article 5 : Livraison & Frais de Port

Les produits achetés sur le site sont livrés en France métropolitaine et en corse.

Les frais de port son gratuits à partir de 3 articles achetés en France uniquement.

 

Article 6 : Droit de rétractation

En vertu du droit de rétractation accordé au consommateur par l’article L121-16 du code de la consommation, vous avez 14 jours francs pour demander le remboursement ou l’échange d’un produit que vous aurez acheté sur le site.

Il n’est pas besoin de justifier d’un motif de retour et aucune pénalité ne vous sera appliquée dans le cadre de ce délai. Les frais de retour restent toutefois à votre charge.

 

Il n'y a pas de retour en Points Retrait ni Mondial relay, le client doit retourner son colis par La poste et nous demander l'adresse de retour par mail.

 

L’exercice du droit de rétractation doit être réalisé dans ce délai de 14 jours à compter de la commande et pour tout produit non utilisé, non lavé ni détérioré. L’article en question devra être renvoyé dans son état d’origine ainsi que dans son emballage individuel, tel qu’il vous a été adressé.

 

La mise en œuvre du droit de rétractation se fait dans les formes suivantes :

 

> Empaqueter soigneusement l’article en question répondant aux critères présentés ci-dessus.

> Y joindre une copie de votre facture ainsi qu’un rib

Ceci permettra une meilleure identification de votre demande et un traitement plus rapide de votre retour.

 

Envoyer le ou les produits à retourner par colissimo remis contre signature exclusivement. Attention, les retours par Mondial relay ne seront pas acceptés !

Sous réserve de la bonne réception de l’article retourné ou de l’envoi de la preuve de retour par le client, titinuage rembourse le ou les articles concernés par la rétractation dans un délai maximum de 14 jours à compter de la date d'achat.

Le remboursement se fait directement sur le compte de la carte bancaire ayant servit à l'achat ou par virement.

 

Aucune autre compensation ou indemnisation ne pourra être réclamée par le client.

A noter que sont expressément exclus de ce droit de rétractation et donc aucun retour ne sera possible pour tous les tableaux personnalisés et articles personnalisés et réalisés sur-mesure.

Mentions légales

 

Entreprise Individuelle: TITINUAGE

Représentée par Madame Bonhomme Camille

Immatriculée sous le siret n° 85305905300019

Régie par le RCS d’ Avignon

Le siège social se situe à 54 boulevard Capdevila 84000 Avignon